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Extrait de la table nominative 1995

DENEUX (Marcel), sénateur (Somme) UC.

Elu sénateur le 24 septembre 1995.

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires économiques (JO Lois et décrets du 5 octobre 1995).

Membre titulaire de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (JO Lois et décrets du 13 octobre 1995).

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1996 [n° 0076 (95-96)]

Deuxième partie :

Agriculture, pêche et alimentation - (28 novembre 1995) (p. 3299 à 3301) : mesures structurelles accompagnant le budget. Installation des jeunes agriculteurs. Enseignement agricole. Dispositions environnementales. Industrie agroalimentaire. Biocarburants. Transmission des exploitations. Résultats de l'exploitation. Fiscalité. (p. 3319) : problèmes d'emplois de l'Institut national des appellations d'origine, INAO - Examen des crédits - Etat B - Titre III (p. 3325) : méthode de travail utilisée.

Aménagement du territoire, équipement et transports- III - Aménagement du territoire - (5 décembre 1995) (p. 3828, 3829) : appréciation globale du budget. Rigueur budgétaire. Fonds national de développement des entreprises. Fiscalité dérogatoire. Développement rural. Exemple de la Picardie. Mise en oeuvre de la loi d'orientation pour l'aménagement du territoire. Le groupe de l'Union centriste votera ce projet de budget.