DENIS. Mayenne. - Secrétaire de la 2 e Commission des congés (J.O., p. 1875 ; F. n° 20). - Dépose deux pétitions de 4 anciens officiers en retraite, résidant dans le département de la Mayenne (J.O., p. 2141). - Secrétaire du 8 e bureau [mars] (J.O., p. 3210 ; F. n° 35). - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à main. tenir, pendant trois nouvelles années, la modification apportée par la loi du 9 novembre 1875 à l'article 79 de la loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'armée (J.O., p. 3271 ; F. n° 36). - Secrétaire du 7° bureau [avril] (J.O., p. 4385 ; F. n° 40). - Secrétaire de la Commission du projet de loi concernant l'établissement du tarif général des douanes : matières animales et végétales (J.O., p. 4809 ; F. n° 42). - Secrétaire du 7 e bureau [juin] (J.O., p. 6875 ; F. n os 55, 56). - Membre de Commissions (F. n os 19, 36, 41 ; J.O., p. 1828, 3271, 4654).
DENIS. Mayenne. - Nommé par la Commission relative au tarif général des douanes, rapporteur pour les fils et tissus de lin, de chanvre, de jute, d'alpaga, de laine et de coton (J.O., p. 12142 ; F. n° 17).