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Extrait de la table nominative 1893

DENORMANDIE. Inamovible. - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi ayant pour objet des modifications à apporter au régime de la séparation de corps [16 janvier] (A., t. I, p. 36 ; J.O. c.r., p. 30). - Dépose des pétitions d'un grand nombre de viticulteurs de communes du département de l'Yonne [10 mars] (J.O., c.r., p. 275). - Rapporteur de la Commission relative au projet de loi sur les Caisses d'épargne (J.O., p. 2443 ; F. 55). - Dépose le rapport [8 juin] (A., t. II, p. 276 ; J.O., c.r., p.775 ; I. 207). - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur le régime des boissons. Présente, sur le paragraphe 3 de l'article 27, un amendement, qu'il retire [19 juin] (A., t. II, p. 410 ; J.O., c.r., p. 884). - Présente et développe, sur le même article, un amendement relatif aux bouilleurs de cru, qui est adopté au scrutin [20 juin] (A., t. II, p. 429 ; J.O., c.r. p. 900). - Adresse, de concert avec M. de Marcère, une question à M. le Ministre de l'Agriculture, sur les mesures qu'il compte prendre et qu'il doit déjà avoir prises, pour conjurer la crise qui sévit sur les agriculteurs et qui est occasionnée par la grande sécheresse qui règne depuis le commencement de l'année [20 juin] (A., t. II, p. 433 ; J.O., c.r., p. 900, 903). - Demande l'ajournement, comme rapporteur, de la discussion du projet de loi sur les Caisses d'épargne, la clôture très prochaine de la session ne permettant pas de discuter utilement une loi aussi importante [13 juillet] (A., t. II, p. 726 ; J.O., c.r., p. 1145). - Membre de Commissions (F. 4, 16, 51 ; J.O., p. 217, 597, 2236).

DENORMANDIE. Inamovible. - Est entendu comme rapporteur dans la discussion générale, en 1re délibération, du projet de loi sur les Caisses d'épargne [20 novembre] (A., t. I, p. 8 ; J.O., c.r., p. 1293) [21 novembre] (A., t. I, p. 26 ; J.O., c.r., p. 1309) [23 novembre] (A., t. I, p. 43 ; J.O., c.r., p. 1323). - Membre d'une Commission (F. 3 ; J.O., p. 5740).