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Extrait de la table nominative 1876

DEPEYRE. Élu par le département du Lot, série B. - Son rapport sur les élections sénatoriales du département de la Côte-d'Or [9 mars] (A., t. I, St, p. 16 ; J.O., p. 1658). - Son élection est validée [17 mars] (A., t. I, St, p. 88 ; J.O., p. 1891). - Parle dans le débat soulevé par une question que M. de Franclieu adresse à M. le Ministre de l'Intérieur relativement à la circulaire du 6 mai [19 mai] (A., t. II, St, p. 67 ; J.O., p. 3436). - Dépose une pétition de plusieurs habitants de la commune de Saint-Martin (Gironde), relative à la question de l'enseignement supérieur [7 juin] (A., t. II. St, p. 144 ; J.O., p. 3939 et 3948). - Dépose des pétitions de 1408 habitants de Tarn-et-Garonne, sur le même sujet [8 juin] (J.O., p. 3989). - Dépose une pétition de 135 habitants d'Albi (Tarn) [9 juin] (J.O., p. 4033). -Du Tarn et de l'Ariège [14 juin] (J.O., p. 4187) [21 juin] (J.O., p. 4420). - Du Lot et du Gard [26 juin] (J.O., p. 4563) [3 juillet] (J.O., p. 4809). - Pose une question à M. le Ministre de la Guerre au sujet d'un incident qui s'est produit dans les examens de l'École polytechnique [3 juillet] (A., t. III, St, p. 130 ; J.O., p. 4806). - Ses observations à l'occasion d'un emploi d'un appareil, inventé par M. Tamisier et destiné à modifier utilement l'opération du tirage au sort des Bureaux [11 juillet] (A., t. III, St, p. 155 ; J.O., p. 5043). - Membre d'une Commission (F. n° 33 ; J.O., p. 4397).

DEPEYRE (Lot). - Est entendu dans la discussion du Budget du Ministère de l'Instruction publique (Facultés) [22 décembre] (A., t. II, St, p. 130 ; J.O., p. 9629). - Membre de Commissions (F. nos 11, 14 ; J.O., p. 8912, 9244).