Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1878

DEPEYRE. Lot. - Est entendu sur un fait personnel dans la discussion de la proposition de loi relative au colportage [25 février] (A., t. III, St, p. 85 ; J.O., p. 2045). - Sur le procès-verbal [26 février] (A., t. III, St, p. 95 ; J.O., p. 2086). - Demande une rectification au procès-verbal [21 mars] (A., t. IV, St, p. 144 ; J.O., p.3188).-Membre d'une Commission (F. n° 70 ; J.O., p. 11350).