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Extrait de la table nominative 1991

DESIRE (Rodolphe), sénateur de la Martinique (apparenté du groupe S).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires économiques.

DÉPÔTS

Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires économiques sur l'état de l'appareil statistique relatif aux départements d'outre-mer [n° 68 (91-92)] (5 novembre 1991) - Départements d'outre-mer.

Avis, présenté au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances pour 1992 [n° 91 (91-92)] considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution - Départements d'outre-mer - [n° 94 (91-92) tome 22] (19 novembre 1991).

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1992 [n° 91 (91-92)].

Deuxième partie :

Départements et territoires d'outre-mer - (27 novembre 1991) - Rapporteur pour avis (p. 4356, 4357) : crédits affectés aux DOM-TOM - Développement économique - Emploi - Communauté économique européenne, CEE - Production de bananes - (p. 4358) : loi de programme - Transports aériens - PMU - Décentralisation - (p. 4377) : consultation des élus locaux.