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Extrait de la table nominative 2000

DOUBLET (Michel), sénateur (Charente-Maritime) RPR.

Secrétaire du Sénat.

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires économiques.

DÉPÔTS

Proposition de loi organique relative à la durée du mandat de sénateur [n° 442 (1999-2000)] (27 juin 2000) - Parlement.

QUESTIONS

Questions orales sans débat :

n° 924 (JO Débats du 18 octobre 2000) (p. 5218) - Ministère : Economie - Redevance d'occupation du domaine public pour une canalisation d'assainissement - Réponse le 20 décembre 2000 (p. 8017) - Eau et assainissement

INTERVENTIONS

- Projet de loi relatif à la chasse [n° 0298 (1999-2000)] - (23 mai 2000) - Discussion générale (p. 3002, 3003) : enracinement de la chasse dans les traditions. Coexistence indispensable entre les chasseurs et les usagers de la nature. Attente des chasseurs non satisfaite par le projet de loi. Opposé à l'instauration arbitraire d'un jour de non-chasse et à la fixation par l'autorité administrative du calendrier de la chasse aux oiseaux migrateurs. Chasse de nuit. Votera le projet de loi amendé par la commission des affaires économiques.

- Projet de loi de finances pour 2001 [n° 0091 (2000-2001)]

Deuxième partie :

Aménagement du territoire et environnement - II - Environnement

- (5 décembre 2000) (p. 7270, 7271) : dysfonctionnements du programme Natura 2000. Classement des sites et contraintes entraînées pour les communes. Absence de concertation. Problème des zones humides. Exemple des marais de Charente-Maritime menacés par la prolifération de plantes exotiques. Travaux indispensables au maintien de l'équilibre écologique. Souhait d'un soutien financier de l'Etat.