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Extrait de la table nominative 2002

DOUBLET (Michel), sénateur (Charente-Maritime) RPR puis UMP.

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires économiques.

Membre titulaire du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz.

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 2003 [n° 0067 (2002-2003)]

Discussion des articles de la première partie :

- Suite de la discussion - (26 novembre 2002) - Art. 23 bis (prélèvement, sur les sommes engagées au PMU, affecté au Fonds national pour le développement des adductions d'eau, FNDAE) (p. 4559, 4565) : soutient l'amendement de suppression n° I-55 de M. Jacques Oudin.

Deuxième partie :

Agriculture

- (3 décembre 2002) (p. 5143, 5144) : politique agricole commune. Politique de qualité. Prime herbagère. Contrats territoriaux d'exploitation. Mesures agri-environnementales. Vignoble charentais. Fonds national pour le développement des adductions d'eau, FNDAE. Votera le budget de l'agriculture pour 2003.

Articles non rattachés :

- Suite de la discussion - (10 décembre 2002) - Avant l'art. 60 A (p. 5594) : son amendement n° II-73 : législation sur les jeux ; retiré.