DOUMERGUE (Gaston). Gard. Président de la Commission des affaires étrangères et de politique générale des colonies et protectorats. - Parle sur l'ajournement du projet de loi relatif à la construction de cuirassés [2 février] (A. t. I, p. 54 ; J.O., p. 61). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [7 mars] (A. t. I, p. 259 ; J.O., p. 246).- Parle au sujet de la nomination de la Commission des finances [23 mai] (A. t. I, p. 853 ; J.O., p. 755). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant un crédit pour l'armée du Levant [30 juin] (A. t. I, p. 1142 ; J.O., p. 1027) [27 octobre] (A. t. II, p. 85 ; J.O., p. 1284). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Japy concernant les garanties à exiger de l'Allemagne [21 décembre] (A. t. II, p. 334 ; J.O., p. 1512). - Parle dans la discussion du projet relatif à la taxe sur le chiffre d'affaires [26 décembre] (A. t. II, p. 397 ; J.O., p. 1565). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux douzièmes provisoires (janvier et février 1923) [30 décembre] (A. t. II, p. 493 ; J.O., p. 1649). - Membre de Commissions : Affaires étrangères et politique générale des colonies et protectorats (F. 5). Marine (F. 5).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.