ROSAMEL (De). Pas-de-Calais. - Secrétaire provisoire [8 janvier] (A., t. I, S t , p. 3 ; J.O., p. 140). - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la création d'un port en eau profonde à Boulogne (Pas-de-Calais) (J.O. p. 5725 ; F. n° 52). - Secrétaire du 6 e Bureau [Juin] (J.O., p. 6200 ; F. n° 57). - Membre d'une Commission (F. n° 65). - Secrétaire du 5 e Bureau [octobre] (J.O., p. 10084 ; F. n° 65).- Secrétaire du 9 e Bureau [décembre] (J.O., p. 11350 ; F. n° 70). - Membre d'une Commission (J.O., p. 5547 ; F. n° 51).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.