ROSAMEL (De). Pas-de-Calais. - S'excuse de son absence [14 janvier] (A., t. I, S t , p. 5 ; J.O., p. 260). - Secrétaire de la Commission relative au rachat de la concession de la Scarpe-Inférieure (J.O., p. 2686 ; F, n° 30). - Dépose des pétitions de 9.827 habitants des cantons de Boulogne nord, Boulogne sud, Calais, Guines, Besvres, Marquise et Samer (arrondissement de Boulogne), et de 5 930 habitants des cantons de Campagne, Etaples, Fruges, Hesdin, Huequeliers et Montreuil (Arrondissement de Montreuil) (Pas-de-Calais) (J.O., p. 6936). - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen du projet de loi concernant les pensions du personnel du Département de la Marine et des Colonies (J.O., p. 7679 ; F. n° 63). - Membre de Commissions [F. n os 30, 36, 62 ; J.O., p. 2685, 3895, 7511).
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