Tables nominatives

DUBOST (Antonin). Isère. - 1906 : est admis [10 janvier] (A. t. I, p. 7 ; J.O., p. 8). - Est élu Vice-Président [11 janvier] (A. t. I, p. 13 ; J.O., p. 13). - Préside la séance [18 janvier] (A. t. I, p. 19 ; J.O., p.19) [23 janvier] (A. t. I, p. 31 ; J.O., p. 29) [25 janvier] (A. t. I, p. 45 ; J.O., p. 45) [26 janvier] (A. t. I, p. 67 ; J.O., p. 59) [13 février] (A. t. I, p. 134 ; J.O., p. 113). - Dépose les rapports sur deux projets de loi : le 1 ^er , ayant pour objet : 1° la déclaration d'utilité publique de travaux d'amélioration de la partie ouest du port de Calais ; 2° l'acceptation des offres de concours de la Chambre de commerce et de la ville de Calais ; 3° la création des voies et moyens destinés à assurer la réalisation du subside offert par la Chambre de commerce ; le 2 ^e , portant : 1° ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1902 ; 2° ouverture sur l'exercice 1903 de crédits gagés par des ressources spéciales (art. 15 du projet de loi relatif à un échange de terrains entre le Gouvernement français et la ville d'Alexandrie) [6 février] (A. t. I, p. 90 ; J.O., p. 78 ; I. 17, 18). - Prononce une allocution à l'occasion de la démission de M. Fallières [13 février] (A t. I, p. 135 ; J.O., p. 114). - Est élu Président du Sénat [16 février] (A. t. I, p. 150 ; J.O., p. 127). - Prononce une allocution en prenant place au fauteuil [20 février] (A. t. I, p. 164 ; J.O., p. 139 ; I. 41). - Prononce une allocution relative à la catastrophe de Courrières [13 mars] (A. t. I, p. 275 ; J.O., p. 227). - Communique une lettre de M. le Ministre des Colonies donnant connaissance des résultats de l'élection de M. F. Crépin dans l'île de La Réunion [30 mars] (A. t. I, p. 370 ; J.O., p. 307). - Fait une communication relativement aux sinistres survenus en Italie [11 avril] (A. t. I, p. 653 ; J.O., p. 535) [12 avril] (A. t. I, p. 699 ; J.O., p. 573). - Fait une communication relative à l'attentat contre le roi d'Espagne [1 ^er juin] (A. t. I, p. 785 ; J.O., p. 641). - Communique une lettre de M. le Président de la Chambre des Députés, portant notification de la constitution du bureau définitif de la Chambre des Députés [12 juin] (A. t. I, p. 821 ; J.O., p. 671). - Communique une lettre de M. le Président de la Commission de surveillance des caisses d'amortissement et des dépôts et consignations, relative au dépôt du rapport annuel de ces deux caisses [3 juillet] (A. t. I, p. 898 ; J.O., p. 731). - Fixe au 10 juillet la date du dépôt du rapport de la Commission de surveillance de la caisse d'amortissement et de la Caisse des dépôts et consignations. - Communique une lettre de M. le Président de la République relative à la revue du 14 juillet [5 juillet] (A. t. I, p. 939 ; J.O., p. 766). - Donne lecture du décret convoquant les Chambres en session extraordinaire et la déclare ouverte. - Communique une lettre de M. le Ministre du Commerce, de l'Industrie et du Travail, relative à l'élection de trois membres du Conseil supérieur du travail [25 octobre] (A. t. II, p. 1 ; J.O., p. 845). - Communique un télégramme de la Chambre des Députés du Portugal au sujet de la catastrophe du sous-marin le Lutin, ainsi qu'une lettre de M. le Président de la Commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations et de la Caisse d'amortissement relative à l'élection de deux membres du Sénat en remplacement de ceux dont les pouvoirs viennent à expiration [5 novembre] (A. t. II, p. 5 ; J.O., p. 849). - Communique une lettre de M. le Ministre du Travail et de la Prévoyance sociale, relative à la nomination d'un membre de la Commission supérieure de la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse, en remplacement de M. Guyot (Rhône), sénateur décédé [15 novembre] (A. t. II, p. 55 ; J.O., p. 887). - 1907 : est élu Président du Sénat [10 janvier] (A. t. I, p. 3 ; J.O., p. 5). - Prononce une allocution [11 janvier] (A. t. I, p. 5 ; J.O., p. 7 ; I. 2). - Communique une lettre de M. le Président de la Chambre des Députés faisant connaître la constitution définitive du bureau de la Chambre des Députés pour l'année 1907 [12 janvier] (A. t. I, p. 31 ; J.O., p. 29). - Fait une communication relative à la catastrophe de la Jamaïque [18 janvier] (A. t. I, p. 160 ; J.O., p. 131). - Fixe la date de nomination des Commissions annuelles [21 janvier] (A. t. I, p. 254 ; J.O., p. 207). - S'associe à la proposition de M. Rivet, au sujet de la mort du poète italien Carducci [21 février] (A. t. I, p. 518 ; J.O., p. 432). - Communique une lettre du Président du Sénat italien [8 mars] (A. t. I, p. 575 ; J.O., p. 485). - Prononce une allocution au sujet de la mort de M. Casimir-Perier, ancien Président de la République [12 mars] (A. t. I, p. 597 ; J.O., p. 501). - Prononce une allocution au sujet de la catastrophe de l'Iéna et communique un télégramme du Sénat italien [14 mars] (A. t. I, p. 599 ; J.O., p. 503). - Communique un télégramme du Sénat de Roumanie au sujet de la catastrophe de l'Iéna [20 mars] (A. t. I, p. 606 ; J.O., p. 507). - Communique un télégramme de condoléances du Sénat italien au sujet de la mort de M. Berthelot et une lettre de M. le Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, relative aux funérailles nationales de M. Berthelot [22 mars] (A. t. I, p. 644 ; J.O., p. 539). - Communique les condoléances du Parlement portugais au sujet de la catastrophe de l'Iéna [26 mars] (A. t. I, p. 692 ; J.O., p. 577). - Communique une lettre de M. le Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, relative à l'élection d'un sénateur comme membre du Conseil d'administration de la caisse des recherches scientifiques, en remplacement de M. Berthelot, décédé [7 mai] (A. t. I, p. 722 ; J.O., p. 601). - Communique une lettre de M. le Ministre du Travail et de la Prévoyance sociale relative à la nomination de deux membres de la Commission supérieure des Caisses d'épargne [23 mai] (A. t. I, p. 770 ; J.O., p. 643). - Communique une lettre de M. le Président de la Commission de surveillance des Caisses d'amortissement et des dépôts et consignations, relative au dépôt du rapport de ces Caisses sur le bureau du Sénat [18 juin] (A. t. I, p. 912 ; J.O., p. 759). - Fait une communication relative à la revue du 14 juillet et communique une lettre de M. le Président de la Commission de l'enseignement supérieur [9 juillet] (A. t. I, p. 1045 ; J.O., p. 866, 868). - Communique un décret convoquant les Chambres en session extraordinaire et prononce une allocution [22 octobre] (A. t. II, p. 1 ; J.O., p. 947 ; I. 292). - Fait une communication relative au décès de M. Guyot-Dessaigne, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice [31 décembre] (A. t. II, p. 668 ; J.O., p. 1495). - 1908 : est élu Président du Sénat [16 janvier] (A. t. I, p. 3 ; J.O., p. 5). - Prononce une allocution et communique : 1° une lettre de M. le Président de la Chambre des Députés faisant connaître la constitution du bureau définitif de la Chambre des Députés ; 2° une lettre de M. César Duval demandant à interpeller M. le Ministre des Travaux publics. Renvoi de la fixation de la date de l'interpellation [17 janvier] (A. t. I, p. 6 ; J.O., p. 7 ; 1. 2). - Annonce le décès de M. Fayard et propose de lever la séance en signe de deuil [30 janvier] (A. t. I, p. 39 ; J.O., p. 37). - S'associe à la déclaration du Gouvernement au sujet des événements du Portugal [4 février] (A. t. I, p. 88 ; J.O., p. 75). - Fait une communication relative à la translation des cendres de Zola au Panthéon [29 mai] (A. t. I, p. 821 ; J.O., p. 679). - Communique une lettre de M. le Président de la Commission de surveillance de la Caisse d'amortissement et de la Caisse des dépôts et consignations demandant la désignation du jour où le rapport de cette Commission pourra être déposé en séance publique [18 juin] (A. t. I, p. 932 ; J.O., p. 771). - Parle au sujet de rectifications au procès-verbal [26 juin] (A. t. I, p. 1023 ; J.O., p. 848). - Communique une lettre de M. le Ministre des Finances relative au vote urgent de divers crédits [30 juin] (A. t. I, p. 1032 ; J.O., p. 855). - Fait des communications : 1° relative à la revue du 14 juillet sur le champ de courses de Longchamps ; 2° relative aux réclamations présentées dans la séance du 25 juin sur le scrutin concernant la motion d'ajournement proposée par la Commission du rachat de l'Ouest [7 juillet] (A. t. I, p. 1088 ; J.O., p, 903).