Tables nominatives

DUBOST (Antonin). Isère. - 1909 : est proclamé Président du Sénat [14 janvier] (A. t. I, p. 4 ; J.O., p. 5). - Prononce une allocution (I. n° 2). - Communique une lettre de M. le Président de la Chambre des Députés, faisant connaître la composition définitive du bureau de la Chambre des Députés pour l'année 1909 [15 janvier] (A. t. I, p. 6 ; J.O., p. 7). - Communique deux lettres de M. le Ministre dû Travail et de la Prévoyance sociale, l'une relative au complément du Conseil supérieur du Travail, l'autre au complément du Comité consultatif des assurances contre les accidents du travail [11 février] (A. t. I, p. 119 ; J.O., p. 99). - Communique deux lettres de M. le Ministre du Travail et de la Prévoyance sociale : la 1 ^re , relative à l'élection de deux membres de la Commission supérieure du Travail ; la 2°, relative à l'élection d'un membre du Conseil supérieur des sociétés de secours mutuels [18 février] (A. t. I, p. 148 ; J.O., p. 123). - Fournit des explications au sujet du projet de résolution de la Commission de comptabilité sur la reconstruction de l'annexe de la rue de Vaugirard [1 ^er avril] (A. t. I. p. 328 ; J.O., p. 269). - Communique une lettre de M. le Président de la République concernant la revue du 14 juillet [8 juillet] (A. t. I, p. p. 764 ; J.O., p. 631). - Donne lecture du décret de M. le Président de la République convoquant le Sénat et la Chambre des Députés en session extraordinaire pour l'année 1909 [19 octobre] (A. t. II, p. 1 ; J.O., p. 823). - 1910 : est élu Président du Sénat [13 janvier] (A. t. I, p. 3 ; J.O., p. 5). - Prononce une allocution (I. n° 2). -Communique une lettre de M. le Président de la Chambre des Députés, faisant connaître la constitution du bureau définitif de la Chambre des Députés [14 janvier] (A. t. I, p. 56 ; J.O., p. 7). - Communique une dépêche de M. le Président du Sénat ottoman [3 février] (A. t. I, p. 192 ; J.O., p. 159). - Communique deux dépêches : 1° du Président du Sénat espagnol ; 2° du Président du Sénat belge [10 février] (A. t. I, p. 236 ; J.O., p. 195). - Prononce une allocution à l'occasion de la perte du Général-Chanzy [12 février] (A. t. I, p. 282 ; J.O., p. 235). - Communique une lettre de M. le Président du Conseil, Ministre de l'Intérieur et des Cultes, relative à l'élection de deux membres de la Commission de répartition de subventions aux communes pour les sapeurs-pompiers et le matériel d'incendie [1 ^er mars] (A. t. I, p. 418 ; J.O., p. 349). - Communique le procès-verbal d'une séance de la Chambre des pairs de Portugal relatant un vote relatif aux inondations de janvier 1910 [29 mars] (A. t. I., p. 1280 ; J.O., p. 1049). - Prononce une allocution à l'occasion de la catastrophe du Pluviôse. - Fait une communication relative à l'élection par le Sénat d'un membre de la Commission supérieure des caisses d'épargne [1 ^er juin] (A. t. I, p. 1781 ; J.O., p. 1453). - Prononce une allocution au sujet des désastres causés par les tremblements de terre en Italie. - Communique une lettre de M. le Président de la Chambre des Députés faisant connaître la constitution du bureau définitif de la Chambre des Députés [9 juin] (A. t. I, p. 1809 ; J.O., p. 1479). - Communique une lettre de M. le Président de la République, relative à la revue du 14 juillet (A. t. I, p. 2006 ; J.O., p. 1644). - 1911 : est proclamé Président [12 janvier] (A. t. I, p. 3 ; J.O., p. 5). - Prononce une allocution (I. n° 2). - Communique une lettre de M. le Président de la Chambre des Députés, faisant connaître au Sénat la composition définitive du bureau de la Chambre des députés pour l'année 1911. - Communique une lettre de M. le Président du Conseil, Ministre de l'Intérieur et des Cultes, relative à la désignation d'un membre du Sénat appelé à remplacer M. Labrousse, décédé, pour prendre part aux travaux de la Commission chargée d'opérer la répartition du crédit ouvert au budget du Ministère de l'Intérieur concernant les subventions aux communes pour les sapeurs-pompiers et le matériel d'incendie [13 janvier] (A. t. I, p. 5 ; J.O., p. 7). - Appuie la motion de M. Julien Goujon au sujet de l'attentat commis contre le Président du Conseil [17 janvier] (A. t. I, p. 10 ; J.O., p. 11.) - Communique le décès du général Brun, Ministre de la Guerre [23 février] (A. t. I, p. 215 ; J.O., p. 183). - Communique une lettre du Président du Conseil relative aux funérailles de M. le général Brun, Ministre de la Guerre [24 février] (A. t. I, p, 264 ; J.O., p. 223). - Communique : 1° une lettre de M. Antoine Perrier, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, adressant sa démission de Vice-Président du Sénat et de Vice-Président de la Haute-Cour ; 2° une lettre de M. le Ministre du Travail et de la Prévoyance sociale relative à la nomination d'un membre du Conseil supérieur des retraites ouvrières, en remplacement de M. Monis, Président du Conseil. - Fait une observation à propos de la discussion du projet de résolution relatif au compte des recettes et dépenses du Sénat pour l'exercice 1909 [21 mars] (A. t. I. p. 311 ; J.O., p. 252, 259). - Communique le décès de M. Maurice Berteaux, Ministre de la Guerre ; une dépêche du Sénat italien [23 mai] (A. t. I, p. 621 ; J.O., p. 525). - Communique des dépêches de condoléances du Conseil de l'empire russe, de la Chambre des Magnats de Hongrie, du Sénat de Haïti, du Brésil, de l'Argentine [30 mai] (A. t. I, p. 625 ; J.O., p. 529). - Communique une lettre de condoléances du Sénat de Belgique [1 ^er juin] (A. t. I, p. 653 ; J.O., p. 553). - Parle au sujet des observations de M. Delahaye relatives au commandant militaire du Sénat [19 juin] (A. t. I., p. 955 ; J.O.. p. 806). - Communique une lettre de M. le Président de la République, relative à la revue du 14 juillet [11 juillet] (A. t. I., p ; 1513 ; J.O., p. 2256). - Fait une communication au sujet de la catastrophe de la Liberté [7 novembre] (A. t. II, p. 1 ; J.O., p. 1329). - Communique une lettre de M. le Garde des Sceaux par laquelle il demande que le Président de la conférence interministérielle chargée de l'étude des propositions de loi relatives à la transportation et à la relégation soit autorisé à prendre connaissance de la sténographie des dépositions faites devant la Commission du Sénat [28 novembre] (A. t. II., p. 133 ; J.O., p. 1439).