Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1950

DUCHET (M. ROGER) [Côte D'Or].

Est nommé membre: de la commission des finances [17 janvier 1950] (p. 23) ; de la commission de la presse, de la radio et du cinéma (ibid.); de la sous-commission chargée de suivre et d'apprécier la mise en oeuvre de la convention de coopération économique européenne et du programme de relèvement européen (désignation par la commission des finances) [19 janvier 1950] (p. 32).

Dépôt législatif:

Rapport, fait au nom de la commission des finances. sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif au développement des crédits affectés aux dépenses de fonctionnement des services civils pour l'exercice 1950 (finances et affaires économiques. II. - Affaires économiques) [28 juillet 1950] (I., n° 582).

Interventions :

Prend la parole pour expliquer son vote dans la discussion du projet de loi de finances pour l'exercice 1950 [25 janvier 1950] (p. 260). - Intervient dans la discussion du projet de loi de réarmement [S. E. 4 janvier 1951] (p. 68).