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Extrait de la table nominative 1994

DUFAUT (Alain), sénateur de Vaucluse (RPR).

NOMINATIONS

- Secrétaire de la commission des affaires culturelles.

QUESTIONS

Questions au Gouvernement :

(JO Débats du 17 juin 1994) (p. 2656) - Ministère : Intérieur- Sécurité en été dans les zones touristiques du Sud - Sécurité publique.

(JO Débats du 14 octobre 1994) (p. 4273) - Ministère : Environnement - Participation de l'Etat à la réparation et à la prévention des sinistres dans le Vaucluse - Catastrophes naturelles.

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1995 [78 (94-95)].

Deuxième partie :

Services du Premier ministre - I - Services généraux (rapatriés) - (6 décembre 1994) (p. 6875, 6876) : raccourcissement de l'échéancier de l'indemnisation - Situation des harkis- Département du Vaucluse - Souhaite un débat national sur la situation de l'ensemble des rapatriés - Votera ce projet de budget.