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Extrait de la table nominative 1998

DUFAUT (Alain), sénateur (Vaucluse) RPR.

NOMINATIONS

Secrétaire de la commission des affàires culturelles; nouvelle nomination (JO Lois et décrets du 7 octobre 1998) ; puis secrétaire (JO Lois et décrets du 8 octobre 1998).

Membre titulaire de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires.

QUESTIONS

Questions au Gouvernement:

6 (JO Débats du 6 mars 1998) (p. 1225) - Ministère : Intérieur - Politique de l'immigration - Réponse le 6 mars 1998 (p. 1225) - Immigration

Questions orales sans débat :

121 (JO Débats du 20 novembre 1997) (p. 3613) - Ministère : Equipement - Tarif aérien sur la ligne Avignon- Paris - Réponse le 21 janvier 1998 (p. 240) - Transports aériens

346 (JO Débats du 28 octobre 1998) (p. 4010) - Ministère : Aménagement du territoire - Participation des conseils généraux à la préparation des contrats de plan - Réponse le 11 novembre 1998 (p. 4316) - Contrats de plan