Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1995

DUGOIN (Xavier), sénateur (Essonne) RPR.

Elu sénateur le 24 septembre 1995.

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires étrangères (JO Lois et décrets du 5 octobre 1995).

QUESTIONS

Questions orales sans débat : 231 (JO Débats du 10 décembre 1995) (p. 4244)- Ministère : Intérieur - Zones géographiques d'intervention de la police dans le sud du département de l'Essonne - Réponse le 20 décembre 1995 (p. 4411) - Police

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1996 [n° 0076 (95-96)] Discussion des articles de la première partie : - Suite de la discussion - (25 novembre 1995) - Après l'art. 22 (p. 3009, 3011) : son amendement n° I-192 : augmentation du prélèvement sur les recettes de la Française des jeux au profit du Fonds national pour le développement du sport, FNDS ; devenu sans objet.

Deuxième partie :

Jeunesse et sports - (26 novembre 1995) (p. 3143, 3144) : évolution des subventions aux collectivités locales. Fonds national pour le développement du sport, FNDS. Aménagement des rythmes scolaires. Plan "sport emploi". Fonds national pour le développement de la vie associative, FNDVA. Coupe du monde de football. Organisation des Jeux Olympiques d'Atlanta. Evolution des crédits du Fonds national pour le développement du sport, FNDS. Son amendement augmentant le taux de prélèvement sur la Française des jeux. Le groupe du RPR votera ce projet de budget - Examen des crédits - Etat B - Titre IV (p. 3151) : effort des associations sportives. Importance du plan sport-emploi.

Coopération - (29 novembre 1995) (p. 3397, 3399) : structures du ministère. Coopération en Afrique. Diminution des crédits. Diminution du nombre de postes d'enseignants. Dévaluation du franc CFA. Caisse française de développement. Fonds spécial de développement, FSD. Collectivités territoriales. Coopération militaire. Rôle de la France en Afrique. Le groupe du RPR votera ce projet de budget.