Tables nominatives

DUMAS (M.), l'un des secrétaires élus. -- Prend part au vote dans les séances des 18 mars ; 8 avril ; 6, 23, 30 mai ; 9, 13, 17, 28 juin ; 1 ^er , 4, 5, 6, 7 juillet. Est élu secrétaire pour ^. 1à session de 1865, t. 1, p. 36. -- Est désigné , par le sort, pour faire partie d'une commission chargée de vérifier la constitutionnalité de décrets nommant de nouveaux Sénateurs, t. 1, p. 29. -- Est nommé vice-président du 1 ^er bureau, 3 ^e organisation, t. 2, p. 324. --Est nommé membre : de la 1 ^ère commission des pétitions, t. 1, p. 40 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'approbation d'une convention concernant l'Exposition universelle de 1867, t. 5, p. 103 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative au chemin de fer de ceinture, t. 5, p. 282. -- Fait des rapports de pétitions, t. 2, p. 127, 418, 432 ; t. 3, p, 578. Est entendu sur une pétition relative au service des postes, t. 2, p. 134. --Explique qu'une pétition qui a été portée à l'ordre du jour et qui n'y figure plus, semble avoir été retirée par son auteur, t. 2, p. 431. -- Est entendu sur une pétition relative à l'enlèvement des herbes marines qui croissent dans l'étang de Barre et à leur application à l'agriculture, t. 3, p. 96, 100 ; - sur une pétition relative à l'extension de l'étude du dessin, t. 3, p, 181 ; sur le procès-verbal de cette discussion, t. 3, p. 230 _; - comme rapporteur, sur des pétitions relatives à l'industrie séricicole, t. 3, p. 606. - Rectifie une erreur de chiffres dans son discours sur l'industrie séricicole et fait hommage, au nom de M. de Quatrefages, de l'ouvrage de ce savant sur la maladie des vers à soie, t. 4, p. 514. - Est entendu sur une pétition relative à la situation de l'industrie du sel dans l'Ouest, t. 4, p. 564. - Demande la remise de la discussion sur des pétitions relatives à la médecine homéopathique, t. 4, p. 590. - Est entendu : dans la discussion de ces pétitions, t. 5, p. 8 ; - dans un incident soulevé par M. le marquis de Boissy, sur le petit nombre des pétitions rapportées pendant la session, t. 5, p. 197.