Extrait de la table nominative 1921

DUPLANTIER. Vienne. - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1921 : Loi de finances [13 avril] (A. t. I, p. 937 ; J.O., p. 833) ; Instruction publique [15 avril] (A. t. I, p. 995 ; J.O., p. 884). - de pose une demande d'interpellation sur les mesures que compte prendre le Gouvernement pour assurer, conformément au Traité de Versailles, la mise en jugement des personnes accusées d'avoir commis des actes contraires aux lois et aux coutumes de la guerre. Parle sur la fixation de la date de la discussion [14 juin] (A. t. I, p. 1545; J.O., p. 1352) [18 octobre] (A. t. II, p. 5 ; J.O., p. 1776, 1778) [25 octobre] (A. t. II, p. 10; J.O., p. 1796). - Fait une rectification au procès-verbal [16 juin] (J.O., p. 1378). - Parle sur la date de la discussion de son interpellation [16 juin] (A. t. I, p. 1173; J.O., p. 1378). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la fréquentation scolaire [22 novembre] (A. t. II, p. 174 ; J.O., p. 1936) [24 novembre] (A. t. II, p. 182 ; J.O., p. 1943). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1922 [26 décembre] (A. t. II, p. 549 ; J.O., p. 2258). - Parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à surseoir à l'expulsion de locataires [31 décembre] (A. t. II, p. 938 ; J.O., p. 2573). - Membre de Commissions: Enseignement (F. 9). Législation civile et criminelle (F. 9).