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Extrait de la table nominative 1998

DUPONT (Jean-Léonce), sénateur (Calvados) RI.

Elu sénateur le 27 septembre 1998.

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires culturelles (JO Lois et décrets du 7 octobre 1998).

Membre titulaire du comité d'orientation des programmes de la société Télévision du savoir (JO Lois et décrets du 15 octobre 1998).

Membre titulaire de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages (JO Lois et décrets du 5 novembre 1998).

Membre de la commission d'enquête sur la situation et la gestion des personnels des écoles et établissements d'enseignement du second degré ainsi que de ceux des services centraux et extérieurs des ministères de l'éducation nationale et de l'agriculture, pour l'enseignement agricole (JO Lois et décrets du 19 novembre 1998) ; puis vice-président (JO Lois et décrets du 20 novembre 1998).