Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1892

DUPUY. Hautes-Pyrénées. - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget des recettes et des dépenses de l'exercice 1892, en ce qui concerne les frais de justice [18 janvier] (A., t. I, p. 52 ; J.O., c.r., p. 43). - Secrétaire de la Commission relative à la célébration du centenaire de la proclamation de la République (J.O., p. 1639 ; F. 28). - Membre de Commissions (F. 3, 9, 13, 27 ; J.O., p. 383, 430, 937, 1580).

DUPUY. Hautes-Pyrénées. - Secrétaire de la. Commission relative à l'extension de l'article 2151 du Code civil aux. créances privilégiées (J.O., p. 5671 ; F. 17). - Déclare que le chèque de 25.000 francs attribué à M. Thévenet a été remis à l'administration du journal le Siècle, encaissé intégralement pour prix de publicité lors de l'émission de l'emprunt avec lots du Panama en 1888 [23 décembre] (A., t. I, p. 324 ; J.O., c.r., p. 1071). - Membre de Commissions (F. 3, 12, 16 ; J.O., p. 5085, 5535, 5650).