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Extrait de la table nominative 1901

DUPUY (Jean), Hautes-Pyrénées.

Ministre de l'Agriculture. - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget de son ministère pour l'exercice 1901 [11 février] (A., t. I, p. 359 ; J.O., c.r., p. 300). - Prend part à la discussion du projet de loi relatif à la réparation des dommages causés aux récoltes par le gibier [25 février] (A. t. I, p. 508 ; J.O., c.r., p. 425). - Est entendu dans la discussion générale de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, concernant l'exportation et l'importation des blés et farines et la création de bons d'importation [7 mars] (A., t. I, p. 571 ; J.O., c.r., p. 479). - Prend part à la discussion de la proposition de loi tendant à modifier la loi du 21 juillet 1881, sur la police sanitaire des animaux, en ce qui touche à l'exercice de la médecine vétérinaire [29 mars] (A., t. I, p. 770 ; J.O., c.r., p. 646). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [14 mai] (A., t. II, p. 4 ; J.O., c.r., p. 653). - Prend part à la discussion en deuxième délibération du projet de loi sur l'exercice de la médecine vétérinaire et de la police sanitaire des animaux en ce qu'elle touche à l'exercice de la médecine [5 novembre] (A., t. I, p. 17 ; J.O., c.r., p. 1258). - Déclare ne pouvoir assister à la prochaine séance pour la discussion du projet de loi relatif au dessèchement d'étangs dans le département de l'Ain [7 novembre] (A., t. I, p. 41 ; J.O., c.r., p. 1277). - Parle dans la discussion de ce projet de loi [12 novembre] (A., t. I, p. 58 ; J.O., c.r., p. 1291) [14novembre] (A., t. I, p. 81 ; J.O., c.r., p. 1309) [19 novembre] (A., t. I, p. 100 ; J.O., c.r., p. 1325). - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur le régime des admissions temporaires des blés [20 décembre] (A., t. I, p. 246 ; J.O., c.r., p. 1443) [23 décembre] (A., t. I, p. 274 ; J.O., c.r., p. 1467) [24 décembre] (A., t. I, p. 305 ; J.O., c.r., p. 1489).