DUVAL (César). Haute-Savoie. - Est nommé secrétaire de la Commission de comptabilité (J.O., p. 511 ; F. 6). - Fait une rectification au procès-verbal. Est entendu dans la discussion du projet de loi du 12 juin 1860, relatif au tracé de la frontière douanière de la France en Savoie [30 mars] (A., t. I, p. 444 ; J.O., c.r., p. 371, 375). - Présente, de concert avec MM. Folliet et Francoz, une disposition additionnelle au cours de la discussion du budget des recettes de l'exercice 1899, que les auteurs ne maintiennent pas [24 mai] (A., t. I, p. 696 ; J.O., c.r., p. 580). - Membre de Commissions (F. 4, 5, 6, 13, 16, 36 ; J.O., p. 312, 423, 511, 745, 1007, 3161).
DUVAL (César). Haute-Savoie. - Membre d'une Commission (F. 1 [1900] ; J.O., p. 8294).