Extrait de la table nominative 1909 à 1911

EMPEREUR. Savoie. - 1909 : est admis [15 janvier] (A. t. I, p. 9 ; J.O., p. 10). - Parle sur un rappel au règlement au sujet du rapport sur une proposition de loi relative aux gardes forestiers [19 mars] (A. t. I, p. 276 ; J.O., p. 225). - Adresse une question à M. le Ministre de l'Intérieur au sujet de l'assistance aux vieillards et aux incurables [30 juin] (A. t. I, p. 691 ; J.O., p. 571). - Parle dans la discussion de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, modifiée par la Chambre des Députés, relative à la réglementation du travail des mécaniciens, chauffeurs et agents des trains et aux conditions de retraite du personnel des chemins de fer français [6 juillet] (A. t. I, p. 751 ; J.O., p. 623). - Parle dans celle du projet de loi relatif aux cadres et effectifs de l'artillerie [12 juillet] (A. t. I, p. 890 ; J.O., p. 736). - Parle dans celle du projet de loi relatif à la médaille commémorative du Maroc [17 juillet] (A. t. I, p. 959 ; J.O., p. 792). - Parle dans celle de la proposition de loi sur les retraites ouvrières [9 décembre] (A. t. II, p. 262 ; J.O., p. 1035) [18 décembre] (A. t. II, p. 381 ; J.O., p. 1135). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [18 décembre] (A. t. II, p. 400 ; J.O., p. 1150). - Parle dans la discussion du projet de loi ayant pour objet d'approuver des conventions entre la France et la Suisse pour la construction de plusieurs voies ferrées d'accès au Simplon [22 décembre] (A. t. II, p. 448 ; J.O., p. 1190). - Fait une rectification au procès-verbal [23 décembre] (A. t. II, p. 455 ; J.O., p. 1205). - Membre de Commissions (F. 8, 60 ; J.O., p. 860, 10578). - 1910 : parle dans la discussion de la proposition de loi sur les retraites ouvrières [4 février] (A. t. I, p. 218 ; J.O., p. 181) [12 février] (A. t. I, p. 295 ; J.O., p. 247). - Parle dans celle de la proposition de loi relative au secret et à la liberté du vote [22 février] (A. t. I, p. 356 ; J.O., p.297). - Parle dans celle de la proposition de loi portant révision du tarif général des douanes (Fontes) [18 mars] (A. t. I, p. 823 ; J.O., p. 678). - Parle dans celle du budget de l'exercice 1910 (Agriculture) [28 mars] (A. t. I., p.1244 ; J.O., p. 1020). - Parle dans celle des Travaux publics [2 avril] (A. t. I, p. 1498 ; J.O., p. 1229). - Parle dans celle de la Loi de finances [6 avril] (A. t. I, p. 1706 ; J.O., p. 1389) [8 avril] (A. t. I, p. 1766 ; J.O., p. 1441). - Fait une rectification au procès-verbal [30 mars] (A. t. I, p. 1328 ; J.O., p. 1087). -Parle dans la discussion d'un projet de loi sur le recrutement de l'armée [21 juin] (A. t. I, p. 1886 ; J.O., p. 1541). - Membre de Commission (F. 79 ; J.O., p. 9278). - 1911 : parle dans la discussion de la proposition de loi concernant les exploitations forestières [24 janvier] (A. t. I, p. 58 ; J.O., p. 52). - Parle dans celle du budget de l'exercice 1911 (Finances) [12 juin] (A. t. I, p. 761 ; J.O., p. 640). - Parle dans celle du budget de l'Intérieur [13 juin] (A. t. I, p. 781 ; J.O., p. 656). - Parle dans celle du budget des Travaux publics [16 juin] (A. t. I, p. 857 ; J.O., p. 722). - Parle dans celle du budget des Postes et Télégraphes [23 juin] (A. t. I, p. 1140 ; J.O., p. 956). - Parle dans celle du budget de l'Instruction publique [4 juillet] (A. t. I, p. 1319 ; J.O., p. 1100). - Parle dans la discussion de la loi de finances [7 juillet] (A. t. I, p. 1434 ; J.O., p. 1193). - Fait une rectification au procès-verbal [11 juillet] (A. t. I, p. 1500 ; J.O., p. 1245). - Membre .de Commissions (F. 15, 25, 38, 57, 94 ; J.O., p. 1160, 2260, 3974, 4856, 9509).