Extrait de la table nominative 1912 à 1914

EMPEREUR. Savoie. - 1912 : dépose une pétition des greffiers de justice de paix du département de la Savoie [2 février] (J.O., p. 108). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1912 : Travaux publics [3 février] (A. t. I, p. 142 ; J.O., p. 120). Agriculture [17 février] (A. t. I, p. 442 ; J.O., p. 360) [19 février] (A. t. I, p. 466 ; J.O., p. 381). - Demande à interpeller M. le Ministre de l'Intérieur sur les jeux dans les casinos [19 mars] (A. t. I, p. 819 ; J.O., p. 669). - Développe son interpellation sur les jeux dans les cercles et casinos [4 juillet] (A. t. I, p. 1407 ; J.O., p. 1138) [5 juillet] (A. t. I, p. 1433 ; J.O., p. 1159). - Fait une rectification au procès-verbal [5 juillet] (A. t. I, p. 1424 ; J.O., p. 1151). - Membre de Commissions (F. 9,69 ; J.O., p. 945, 5718). - 1913 : parle dans la discussion du projet de loi relatif aux voies ferrées d'intérêt local [25 février] (A. t. I, p. 167 ; J.O., p. 139). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux usines hydrauliques établies sur les cours d'eau du domaine public [6 mars] (A. t. I, p. 223 ; J.O., p. 183) [7 mars] (A. t. I, p. 237 ; J.O.. 194). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1913 : Agriculture [16 mai] (A. t. I, p. 582 ; J.O., p. 485). Loi de finances [27 mai] (A. t. I, p. 836, 837, 841, 848 ; J.O., p. 690, 691, 698) [29 mai] (A. t. I, p. 928 ; J.O., 764) [5 juin] (A. t. I, p. 1038: J.O., p. 852). - Dépose une proposition de loi sur le régime des jeux [4 novembre] (A. t. II, p. 3 ; J.O., p. 1392 ; I. n° 398). - Membre de Commissions (F. 37, 59, 85, 102 ; J.O., p. 4363, 5450, 9913, 11139), - 1914 : parle dans la discussion du projet de loi pour la défense de l'école laïque [27 mars] (A. t. I, p. 634 à 636 ; J.O., p. 532). - Membre de Commissions (F. 9, 16, 43 ; J.O., p. 841,1429, 5291).