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Extrait de la table nominative 1983

FAIGT (Jules), sénateur de l'Hérault (S).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires culturelles.

Est nommé de nouveau membre de cette commission (5 octobre 1983) (p. 2266).

INTERVENTIONS

- Projet de loi relatif à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives [226 (82-83)] - (10 mai 1983) - Discussion générale (p. 734) : historique de l'enseignement de la gymnastique - (p. 735) : concertation et décalage entre l'avant-projet initial et le texte du projet de loi - Sport scolaire et universitaire - Sport professionnel ; difficultés au niveau du football et nécessaire remise en ordre - Sport de haut niveau - Sport dans l'entreprise - Se déclare favorable à ce projet de loi - Art. 1 (p. 747) : son amendement n° 100, soutenu par M. Marc Boeuf: importance des activités physiques et sportives sur le plan de l'éducation et de la culture ; rôle de l'Etat ; définition du mouvement sportif ; promotion de la vie associative ; adopté - Art. 8 (p. 755) : sur l'amendement n° 19 de M. Roland Ruet, rapporteur (affiliation des associations sportives scolaires et universitaires à des fédérations, elles-mêmes affiliées à une confédération), son sous-amendement n° 103, soutenu par M. Marc Boeuf: affiliation des associations à des fédérations et à des unions ; adopté - Art. 13 (p. 760) : son amendement n° 101, soutenu par M. Marc Boeuf: fédérations sportives et tutelle du ministre chargé des sports ; tutelle conjointe du ministre chargé des sports et du ministre -de l'éducation nationale pour les fédérations et unions sportives scolaires et universitaires ; retiré - Art. 14 (p. 762) : son amendement n° 98, soutenu par M. Marc Boeuf: compétence donnée aux fédérations par le ministre pour définir les règles techniques propres à chaque discipline ; conditions d'attribution de la délégation par décret ; retiré - Art. 33 (p. 778) : son amendement n° 102 : composition du service public de formation ; mission de ce service public ; retiré - Explication de vote sur l'ensemble (p. 781) : importance de la concertation - Vote de ce projet de loi.

- Projet de loi de finances pour 1984 [61 (83-84)].

Deuxième partie:

Agriculture - (1er décembre 1983) - (p. 3600) : hydraulique agricole - Aménagement de la vallée de l'Hérault- (p. 3601) : forêt méditerranéenne - Rénovation rurale- Mise en valeur économique de la forêt - Statut de la pluriactivité - Viticulture méridionale - Adaptation de l'agriculture française aux conditions modernes de son développement.

Temps libre, jeunesse et sports - (2 décembre 1983) - Voir l'intervention de M. Roland Courteau (p. 3635, 3636).