FALLIÈRES. Lot-et-Garonne. - Rapport de M. Fousset sur son élection. Est proclamé sénateur [15 janvier] (A., t. I, p. 7; J.O., c.r., p. 9). - Dépose son rapport sur l'élection du département des Landes et en donne lecture [21 janvier] (A., t. I, p. 32; J.O., c.r., p. 30). Membre d'une Commission (F. 69; J.O., p. 3513).
FALLIÈRES. Lot-et-Garonne. - Membre d'une Commission (F. 3 ; J.O., p. 3937).