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Extrait de la table nominative 1993

FAURE (Jean), sénateur de l'Isère (UC).

Vice-président du Sénat.

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires sociales, puis membre de la commission des affaires économiques (JO Lois et décrets du 2 juin 1993).

- Membre titulaire du Conseil national de la montagne ; de nouveau membre titulaire (JO Lois et décrets du 26 mai 1993).

INTERVENTIONS

En qualité de président de séance - Projet de loi de finances rectificative pour 1993 [n° 321 (92-93)] - (8 juin 1993) - Rappel au règlement de Robert Vizet (p. 777) : organisation des travaux.

- Ouverture de la deuxième session extraordinaire de 1992- 1993 (1er juillet 1993) (p. 1946).

- Projet de loi quinquennale relatif au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle [n° 5 (93-94)] - Suite de la discussion - (9 novembre 1993) - Rappel au règlement, de M. Jean-Louis Carrère (p. 4150) : décision du Bureau relative aux prises de parole pour un rappel au règlement.

- Projet de loi de finances pour 1994 [n° 100 (93-94)].

Deuxième partie :

Services du Premier ministre - I - Services généraux (rapatriés) - (4 décembre 1993) (p. 5572) : harkis.