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Extrait de la table nominative 1997

FAURE (Jean), sénateur (Isère) UC.

Vice-président du Sénat* ; a présidé les séances des 21, 28 janvier ; 5, 19 février ; 11, 19, 25, 27 mars ; 16, 17 avril ; 24 septembre ; 2, 15, 29 octobre ; 4, 5, 6, 13, 20, 21, 26 novembre ; 3 décembre.

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires étrangères.

Membre titulaire du Conseil national de la montagne ; nouvelle nomination (JO Lois et décrets du 31 janvier 1997).

Membre de la commission d'enquête sur la politique énergétique de la France (JO Lois et décrets du 21 novembre 1997).

Membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant réforme du service national (7 octobre 1997).

DÉPÔTS

Avis, présenté, au nom de la commission des affaires étrangères, sur le projet de loi de finances pour 1998 [n° 84 (97-98)], adopté par l'Assemblée nationale - Défense - Nucléaire, espace et services communs [n° 0088 (97-98), tome 4] (20 novembre 1997) - Lois de finances.

INTERVENTIONS

- En qualité de président de séance - Rappel au règlement - (5 février 1997) (p. 639) : intervient sur le rappel au règlement de M. Josselin de Rohan.

- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire de Finlande - (2 octobre 1997) (p. 2570).

- Souhaits de bienvenue à une délégation du Sénat de la République tchèque - (15 octobre 1997) (p. 2814).

- Remplacement de M. René Rouquet, élu député du Val-de Marne, par M. Serge Lagauche, en qualité de sénateur du Val-de Marne - (15 octobre 1997) (p. 2838).

- Attribution à la commission des lois, en application de l'article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires, des prérogatives attribuées aux commissions d'enquête pour étudier le suivi, par les ministères intéressés, du processus européen de coopération policière, pour une durée n'excédant pas six mois - (29 octobre 1997) (p. 3096)

- Souhaits de bienvenue à une délégation de parlementaires slovaques - (29 octobre 1997) (p. 3099)

- Souhaits de bienvenue à une délégation de parlementaires canadiens - (13 novembre 1997) (p. 3477). - En qualité de sénateur - Projet de loi de finances pour 1998 [n° 0084 (97-98)]

Deuxième partie :

Défense - (5 décembre 1997) - Rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, pour le nucléaire, l'espace et les services communs (p. 4700, 4701): information du Parlement sur l'évolution du renseignement. Compression des dépenses de fonctionnement de la Délégation générale pour l'armement, DGA. Direction des constructions navales, DCN. Réduction des crédits budgétaires du service de santé. Baisse des crédits affectés à l'espace. Avenir du programme Horus. Dissuasion nucléaire. Avis défavorable sur ce projet de budget.