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Extrait de la table nominative 1891

FERRY (Jules). Vosges - Rapport de M. Anglès sur son élection. Est proclamé sénateur [16 janvier] (A., t. I, p. 7 ; J. O., c.r., p. 9). - Président de la Commission des douanes (J.O., p. 548 ; F. 8). - Dépose une pétition de M. Achille Ramé, demeurant à Paris [17 février] (J.O., c.r., p. 75). - Est entendu dans la discussion de l'interpellation sur la situation faite à l'Algérie [6 mars] (A., t. I, p. 190 ; J.O., c.r., p. 158). - Président de la Commission chargée de l'organisation administrative de l'Algérie (J.O., p. 1293 ; F. 22). - Prend part comme président de la Commission des douanes, à la discussion du projet de loi portant suspension des droits de douane établis sur les blés et les farines de froment [8 juin] (A., t. II, p. 168 ; J.O., c.r., p. 379).- Parle dans la discussion du projet de loi relatif au travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels. Présente un amendement qui est renvoyé à la Commission [16 juillet] (A., t. Il, p. 478 ; J.O., c.r., p. 632). - Membre de Commissions (F. 6, 7, 22 ; J.O., p. 382, 452, 1279).

FERRY (Jules). Vosges. - Dépose le rapport sur le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes : nos 438, 453 (Tissus de laine pure) ; 454 (Tissus de laine mélangée) ; 455 et 458 (Tissus d'alpaga, de poils, etc.) [26 octobre] (A., t. I, p. 16 ; J.O., c.r., p. 681 ; I. 16). - Dépose le rapport sur le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes : nos 372 à 378 (Fils de laine) [27 octobre] (A., t. I, p. 33 ; J.O., c.r., p. 695 ; I. 22). - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif aux droits d'entrée applicables aux viandes de porcs salées [30 octobre] (A., t. I, p. 72 ; J.O., c.r., p. 727).- Demande, comme président et au nom de la Commission des douanes, la mise à l'ordre du jour de la discussion du tarif général des douanes [16 novembre] (A., t. I, p. 137 ; J.O., c.r., p. 782). - Prend part à la discussion générale du tarif des douanes [23 novembre] (A., t. I, p. 199.; J.O., c.r., p. 833) [24 novembre] (A., t. I, p. 220 ; J.O., c.r., p. 861). - Parle dans la discussion des articles [26 novembre (A., t. I, p. 246 ; J.O., c.r., p. 870) [28 novembre] (A., t. I, p. 286 ; J.O., c.r., p. 903) [1er décembre] (A., t. I, p. 323 ; J.O., c.r., p. 934) [3 décembre] (A., t. I, p. 356 ; J.O., c.r., p. 961) [4 décembre] (A., t.'I, p. 368 ; J.O., c.r., p. 990) [5 décembre] (A., t. I, p. 396 ; J.O., c.r., p. 1006) [7 décembre] (A., t. I, p. 420 ; J.O., c.r., p. 1019) [10 décembre] (A., t. I, p. 506 ; J.O., c.r., p. 1083) [11 décembre] (A., t. I, p. 526 ; J.O., c.r., p. 1102) [12 décembre] (A., t. I, p. 549 ; J.O., c.r., p. 1131) [14 décembre] (A., t. I, p. 579 ; J.O., c.r., p. 1148) [16 décembre] (A., t. I, p. 632 ; J.O., c.r., p. 1196) [17 décembre] (A., t. I, p. 654 ; J.O., c.r., p. 1212). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [26 décembre] (A., t. I., p. 734 ; J.O., c.r., p. 1278). - Prend part comme président de la Commission, à la discussion du projet de loi, adopté avec modifications par la Chambre des Députés, modifié par le Sénat, sur le tarif général des douanes [30 décembre] (A., t. I, p. 778 ; J.O., c.r., p. 1315). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [31 décembre] (A., t. I. p. 836 ; J.O., c.r. p. 1358). - Est entendu dans la discussion du projet de loi du tarif général des douanes [5 janvier] (A., t. I, p. 842 ; J.O., c.r. p. 1366). - Prend part à la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1892 (Algérie) [8 janvier] (A., t. I, p. 887 ; J.O., c.r., p. 1401).- Membre d'une Commission (J.O., p. 5049 ; F. 3).