FOUCHER. Indre-et-Loire. - Parle dans la discussion du projet de loi concernant des douzièmes provisoires (mars 1923) [28 février] (J.O., p. 426). -Membre de Commissions : Armée (F. 11) ; Hygiène, Assistance, Assurance et Prévoyance sociales (F. 5) ; Armée (F. 64).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.