FOY (Alfred), sénateur du Nord (NI).
NOMINATIONS
- Membre de la commission des affaires sociales.
QUESTIONS
Questions au Gouvernement : (JO Débats du 30 avril 1993) (p. 136) - Ministère : Logement- Garanties d'emprunts - Collectivités locales.
INTERVENTIONS
- Projet de loi quinquennale relatif au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle [ n° 5 (93-94)] - Suite de la discussion - (8 novembre 1993) - Art. 24 (objectifs et contenu de la négociation sur l'organisation et la durée du travail) (p. 4023) : son amendement n° 210, soutenu par M. Jacques Habert : assouplissement du système ; retiré.