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Extrait de la table nominative 1897

FRANCOZ. Haute-Savoie. -Dépose son rapport sur les élections de la Lozère et en donne lecture [15 janvier] (A., t. I, p. 11; J.O., c.r., p. 11). - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la cession gratuite du canal de Bagneux aux communes de Bagneux et d'Anglure (J.O., p. 3316; F. 65). - Membre de Commissions (F. 19, 65, 66; J.O., p. 1049, 3261, 3316).

FRANCOZ. Haute-Savoie. - Dépose une pétition des greniers des justices de paix de l'arrondissement d'Annecy (Haute-Savoie) [9 décembre] (J.O., c.r., p. 1397). - Dépose une pétition des greffiers des justices de paix et des tribunaux de simple police de l'arrondissement de Saint-Julien (Haute-Savoie) [21 décembre] (J.O., c.r., p. 1466). - Membre d'une Commission (F. 19 ; J.O., p. 7037).