FRESNEAU . Morbihan. - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi ayant pour objet de rendre aux tribunaux correctionnels la connaissance des délits d'injures, d'outrages et de diffamation commis par la voie de la presse contre le Président de la République, les Ministres, les membres des deux Chambres et les fonctionnaires publics [20 février] (A., t. I, p. 141 ; J.O., c.r., p. 141). - Prend part à la discussion générale du projet de la loi sur le régime des sucres [2 août] (A., t. II, p. 898 ; J.O., c.r., p. 898). - Membre d'une Commission (F. 45 ; J.O., p. 2693).
FRESNEAU. Morbihan. - Est entendu dans la discussion générale du budget des recettes et des dépenses de l'exercice 1891 [18 décembre] (A., t. I, p. 1163 ; J.O., c.r., p. 1163).