FRÉZOUL. Ariège. - Est nommé secrétaire de la Commission relative à la révision de la loi sur les aliénés [21 octobre] (J.O., p. 5547 ; F. 6). - Demande un congé [10 décembre] (J.O., c.r., p. 1879). - Membre d'une Commission (F. 37 ; J.O., p. 6693).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.