FRÉZOUL. Ariège. - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de fixer le régime de l'exploitation des mines de fer communales de Riancé (Ariège) [16 janvier] (A., t. I, p. 37 ; J.O., c.r., p. 31 ; I. 8). - Fait une rectification au procès-verbal [18 mai] (A., t. II, p. 127 ; J.O., c.r., p. 659). - Membre d'une Commission (F. 7 ; J.O., p. 303).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.