GASPARD (M. JOSEPH) [Pyrénées-Orientales].

Est nommé membre: de la commission de la défense nationale [18 janvier 1949] (p. 21); de la commission de la presse, de la radio et du cinéma ( ibid .).

Dépôt législatif:

Avis présenté au nom de la commission de la presse, de la radio et du cinéma sur la proposition de résolution de MM. Durand-Reville, Robert Aubé, Coupigny, Mme Crémieux et M. Julien Gautier, tendant à inviter le Gouvernement à créer la radiodiffusion de l'Union française [15 décembre 1949] (I. n° 886).

Intervention:

Participe à la discussion du projet de loi portant répartition de l'abattement global opéré sur le budget des postes, télégraphes et téléphones [24 mai 1949]. - Discussion générale (p. 1210).