GASPARD (M. JOSEPH) [Pyrénées-Orientales].
Réélu le 18 mai 1952. - Son élection est validée [5 juin 1952] (p. 1183).
Est nommé membre : de la commission de la défense nationale [8 janvier 1952] (p. 202) ; de la commission de la presse, de la radio et du cinéma (ibid.) ; de la sous-commission chargée de suivre et de contrôler d'une façon permanente l'emploi des crédits affectés à la défense nationale ( désignation par la commission de la défense nationale) [15 janvier 1952] (p. 211). - Est élu Vice-Président de la commission de la presse, de la radio et du cinéma. De la commission de la presse, de la radio et du cinéma [5 juin 1952] (p. 1185) ; de la commission des boissons ( ibid. ). - Vice-président de la commission de la presse, de la radio et du cinéma.
Dépôt législatif :
Avis , présenté au nom de la commission de la presse, de la radio et du cinéma, sur le projet de loi adopté par l'Assemblée nationale, relatif au développement des crédits affectés aux dépenses de fonctionnement des services civils pour l'exercice 1953 (radiodiffusion-télévision française) (n° s 556 et 614, année 1952) [11 décembre 1952] (I., n° 627).
Interventions :
Intervient, en qualité de rapporteur pour avis de la commission de la presse, dans la discussion de la proposition de loi relative à l'application à l'Algérie de la loi sur la dévolution des biens des entreprises de presse [4 décembre 1952]. - Discussion générale (p. 2231). - Prend la parole sur le procès-verbal de la séance du 4 décembre 1952 [5 décembre 1952] (p. 2248). - Intervient dans la discussion du projet de loi relatif aux dépenses de fonctionnement des services des postes, télégraphes et téléphones pour 1953 [5 décembre 1952]. - Discussion générale (p. 2255 et 2256). - Prend part, en qualité de rapporteur pour avis de la commission de la presse, à la discussion du projet de loi relatif aux dépenses de fonctionnement des services de la radiodiffusion-télévision française pour 1953 [11 décembre 1952]. - Discussion générale (p. 2413 et suiv.). - Discussion des articles. Chap. 3030 (p. 2424). - Intervient dans la discussion de la proposition de loi relative à l'assainissement du marché du vin (12 décembre 1952). - Sur le contre-projet de MM. Debré, de Geoffre et Plaisant (p. 2455).