GAUDY . Doubs. - Dépose une pétition des habitants des communes de Fertans, Cléron, Malans, Coulans, Defranche, Lizine, Doulaize et Eternoz (Doubs) [2 février] (J.O., c.r., p. 86). - Dépose deux pétitions: la 1 re , d'un grand nombre d'habitants et de propriétaires de vignes du canton d'Amancey (Doubs); la 2°, des gardiens de batterie auxiliaires de la division de Besançon [16 mars] (J.O., c.r., p. 340). - Membre d'une Commission (F. 5; J.O., p. 205).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.