GAUTIER (François), sénateur de la Seine-Maritime (NI puis UC).
Elu sénateur le 6 février 1994, en remplacement de M. André Martin, décédé.
NOMINATIONS
- Membre de la commission des affaires culturelles ( JO Lois et décrets du 7 avril 1994).
QUESTIONS
Questions au Gouvernement :
( JO Débats du 14 octobre 1994) (p. 4270) - Ministère : Intérieur - Sécurité dans les quartiers difficiles - Sécurité publique.
Questions orales sans débat :
n° 135 ( JO Débats du 9 juin 1994) (p. 1461) - Ministère : Aménagement du territoire - Délocalisations d'organismes nationaux en Seine-Maritime - (Réponse : JO Débats du 25 juin 1994) (p. 2977) - Délocalisation.
n° 145 ( JO Débats du 6 octobre 1994) (p. 4087) - Ministère : Aménagement du territoire - Remboursement de la TVA acquittée sur les travaux réalisés selon la procédure des marchés d'entreprises de travaux publics (METP) - (Retirée : octobre 1994) - Bâtiment et travaux publics.
INTERVENTIONS
- Projet de loi de finances pour 1995 [ n° 78 (94-95)].
Deuxième partie :
Enseignement supérieur et recherche - I - Enseignement supérieur - (5 décembre 1994) (p. 6754) : avec le groupe de l'UC, partage les priorités du projet de budget - Aménagement du territoire - (p. 6755) : implantations universitaires dans les villes moyennes - Réflexions engagées en vue d'une grande réforme de l'enseignement supérieur - Favorable à l'association des collectivités locales à l'université - Situation de l'enseignement supérieur technique privé - Situation de l'université de Rouen - (p. 6756) : délocalisation de l'Institut national de recherche pédagogique, INRP - Situation du Centre national de la recherche scientifique, CNRS, en Normandie.