Tables nominatives

GENET. Charente-Inférieure. - 1909 : parle dans la 1 ^re délibération sur le projet de loi ayant pour objet la construction au port de Marseille, d'un nouveau bassin dit « de la Madrague » [19 janvier] (A. t. I, p. 22 ; J.O., p. 21). - Membre de Commissions (F. 8, 17, 22, 60 ; J.O., p. 860, 2829, 3485, 10578). - 1910 : fait une rectification au procès-verbal [17 janvier] (A. t. I, p. 35 ; J.O., p. 31). - Parle dans la discussion de la proposition de loi portant révision du tarif général des douanes (Veau ciré) [23 mars] (A. t. I, p. 1022 ; J.O., p. 836). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1910 (Loi de finances) [8 avril] (A. t. I, p. 1761 ; J.O., p. 1436). - Parle dans celle de l'interpellation de M. Jénouvrier sur l'exploitation du réseau de l'État [22 décembre] (A. t. II, p. 341 ; J.O. p. 1979) [24 décembre] (A. t. I, p. 400 ; J.O., p. 2031). - Membre de Commissions (F. 5, 11, 19, 24, 85 ; J.O., p. 549, 808,1412, 1749, 9724). - 1911 : dépose un rapport sur le projet de loi ayant pour objet d'étendre le bénéfice de la loi du 17 juillet 1908 aux élèves de l'École polytechnique entrant dans le corps des officiers de marine, des officiers du génie maritime et des ingénieurs hydrographes [7 avril] (A. t. I, p. 460 ; J.O., p. 393 ; I. n° 115). - Parle dans la discussion [14 avril] (A. t. I, p. 549 ; J.O., p. 462). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative à l'assainissement des voies privées [13 avril] (A. t. I, p. 536 ; J.O., p, 452). - Fait une rectification au procès-verbal [16 juin] (A. t. I, p. 853 ; J.O., p. 719). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1911 (Guerre) [20 juin] (A. t. I, p. 986 ; J.O., p. 831). - Parle dans celle du budget de la Marine [22 juin] (A. t. I, p. 1081 ; J.O., p. 909). - Membre de Commissions (F. 10, 38 ; J.O., p. 818, 3974).