Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1882

GENT. Vaucluse. - Demande un congé. Proclamé sénateur [14 janvier] (A., p. 9 ; J.O., c.r., p. 5). - Député de Vaucluse et élu sénateur dans le même département, adresse une lettre à M. le Président du Sénat dans laquelle il déclare opter pour le Sénat [24 janvier] (A., p. 26 ; J.O., c.r., p. 22). - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif à la construction et à la concession des canaux dérivés du Rhône et de ses affluents [22 juillet] (A., p. 1004 ; J.O., c.r., p. 867).