Tables nominatives

GOMOT. Puy de dôme - 1906 : dépose et lit le rapport sur l'élection de la Haute-Loire [10 janvier] (A. t. I, p. 7 ; J.O., p. 8). - Fait une rectification au procès-verbal et dépose un rapport de la Commission des finances sur le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1906 (Ministère des Affaires étrangères : Protectorats) [27 mars] (A. t. I, p. 330 ; J.O., p. 274 ; I. 135). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1906 (Instruction publique) [7 avril] (A. t. I, p. 497 ; J.O., p. 410). - Parle dans la discussion du projet de loi portant modification des lois des 11 janvier 1892, 16 août 1895, 21 décembre 1905 et 13 juillet 1906 (tarif des douanes) [21 novembre] (A. t. II, p. 176 ; J.O., p. 985). - Fait une rectification au procès-verbal [21 décembre] (A. t. II, p. 407 ; J.O., p. 1175) [29 décembre] (A. t. II, p. 490 ; J.O., p. 1242). - Membre de Commissions (F. 56, 73 ; J.O., p. 7445, 8300). - 1907 : dépose une pétition de M. le docteur Gessen, pharmacien, et de M. Rémy Gallet, pharmacien à Volvic (Puy de dôme) [21 janvier] (J.O., p. 207). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1907 (Instruction publique) [22 janvier] (A. t. I, p. 279 ; J.O., p. 228). - Parle dans la discussion de la proposition de loi sur la réglementation des jeux [31 mai] (A. t. I, p. 827 ; J.O., p. 688). - Parle dans la discussion du projet de loi tendant à prévenir le mouillage des vins [28 juin] (A. t. I, p. 983 ; J.O., p. 817). - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants des communes suivantes : Reignat, Saint-Vincent, Ravel, le Cendre, Pérignat-ès-Allier, Dagnet, Chanat, Saint-Georges-ès-Allier, Lamontgie, Saint-Amand-Tallende, Teilhède, Enval, Tourzel-Ronziéres, Beaumont. Authezat, Mozac, Chauriat. Montaigut-le-Blanc, Neschers, Saint-Bonnet-près-Chauriat. Chanonat, Boudes, la Moutade, Chas, Billom, Veyre-Monton, Châteaugay, Durtol, Mareughéol, Pérignat-lès-Sar liève, Charbonnier, Parentignat, Cellule, Mezel, Saint-Maurice-sur-Allier, Yronde et Buron, Busséol, Cournon, Saint Bonnet, Saint-Cirgues, les Pradeaux, le Grest, Parent, Nohanent, Chamalières, Orcet, Sayat, le Broc, Saint-Sandoux, Sauvagnat, Nonette, Lempdes, Orsonnette, Meilhaud, Plauzat, Coudes, Aubiat, Corent, Tallende, Vodable, Vertaizon, Ceyrat, Romagnat, Antoingt (Puy de dôme) et de l'Union agricole de Chauriat (Puy de dôme) [28 juin] (J.O., p. 824). - Dépose une pétition des chambres de commerce de Clermont-Ferrand et de Thiers (Puy de dôme) [5 décembre] (J.O., p. 1148). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1908 (Instruction publique) [25 décembre] (A. t. II, p. 429 ; J.O., p. 1208). - Parle dans la discussion du budget de l'Agriculture [26 décembre] (A. t. II, p. 434 ; J.O., p. 1303). - Membre de Commissions (F. 5, 40, 54, 73 ; J.O., p. 281, 3523, 4444, 8060). - 1908 : dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants du département du Puy de dôme [14 janvier] (J.O., p. 2). - Dépose et lit le rapport sur l'élection de l'Ain [11 février] (A. t. I, p. 150 ; J.O., p. 125). - Dépose un rapport sur le projet de loi portant modification des articles 29, 30 et 31 de la loi du 21 germinal an XI sur l'organisation des écoles de pharmacie [10 avril] (A. t. I, p. 748 ; J.O., p. 618 ; I. 142). - Dépose une proposition de loi à l'effet de déterminer les conditions auxquelles seront soumises les autorisations données pour les ouvertures d'abattoirs publics [10 décembre] (A. t. II, p. 165 ; J.O., p. 1148 ; I. 344). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1909 (Agriculture) [17 décembre] (A. t. II, p. 260 ; J.O., p. 1224). - Parle dans la discussion du budget du Ministère de l'Instruction publique [20 décembre] (A. t. II, p. 381 ; J.O., p. 1326). - Membre de Commissions (F. 5, 64 ; J.O., p. 568, 7228).