GUESNIER (Maurice). Seine-et-Oise. - Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'agriculture, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ratification du décret du 26 décembre 1921 abrogeant l'article 5 de la loi locale d'Alsace et Lorraine du 5 août 1912, concernant les maladies contagieuses des animaux [29 mars] (J.O., p. 664 ; I. n° 275). - Parle dans la discussion du budget de 1923 [22 juin] (Agriculture) (J.O., p. 1118). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux Chambres d'agriculture [19 décembre] (J.O., p. 1970). - Membre de Commissions : Agriculture (F. 11) ; Douanes et Conventions commerciales (F.11).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.