Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1893

GUICHARD. Yonne. - Dépose des pétitions : 1° d'un certain nombre d'habitants de la ville d'Auxerre ; 2° du Comice agricole et industriel de l'arrondissement d'Avallon ; 3° de 13 tanneurs domiciliés dans le département de l'Yonne ; 4° d'un grand nombre d'habitants de la commune d'Irancy ; 5° de 11 habitants de cette même commune (Yonne) 116 janvier] (J.O., c.r., p. 32). - Dépose des pétitions : 1° de 5.522 habitants de 52 communes du département de l'Yonne ; 2° d'un certain nombre d'habitants de la commune de Charentenay (Yonne) [19 janvier] (J.O., c.r., p. 67). - Dépose des pétitions : 1° de la Société d'agriculture et du Syndicat agricole de Saint-florentin ; 2° de 1.725 habitants de 12 communes du département de l'Yonne [20 janvier] (J.O., c.r., p. 80). - Dépose des pétitions de 2.617 habitants de 21 communes du département de l'Yonne 121 janvier] (J.O., c.r., p. 94). - Dépose des pétitions : 1° de la Société horticole, viticole et forestière de Sens ; 2° de 15.731 habitants de 102 communes du département de l'Yonne ; 3° de 38 habitants de la commune de Villeroy (Yonne) [26 janvier] J.O., c.r., p. 111). - Dépose des pétitions : 1° de 964 membres du Syndicat agricole de la commune de Puisaye (Yonne) ; 2° de 238 habitants des communes de Saint-Cyr-les-Colons et Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes (Yonne) [27 janvier] (J.O., c.r., p. 117). - Dépose une pétition de 2.328 habitants de 16 communes du département de l'Yonne [30 janvier J.O., c.r., p. 120). - Dépose une pétition de M. Lantenaut, habitant Joigny (Yonne) [2 février] (J.O., c.r., p. 125). - Dépose : 1° le rapport sur les modifications à introduire dans la législation et dans l'organisation des divers services de l'Algérie (Régime forestier de l'Algérie) ; 2° trois pétitions d'un certain nombre d'habitants de la commune de Bléneau et de 320 habitants des communes d'Arroles et de Leris (Yonne) [3 février] (A., t. I, p. 155 ; J.O., c.r., -p. 127, 131).- Dépose une pétition d'un grand nombre d'habitants des communes de Cheny, Mouffly, Nuits-sous-Ravières, Eiges, Pourrain, Viliers-Vineuse, Saint-Fargeau, Charny et Fleurigny (Yonne) [9 février] (J.O., c.r., p. 150). - Dépose une pétition de 286 habitants de Tonnerre (Yonne) [10 février] (J.O., c.r., p. 154). - Dépose des pétitions de 342 habitants de Taingy, Arthonnay et Saint martin sur ocre (Yonne) [16 février] (J.O., c.r., p. 174). - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants du département de l'Yonne [21 février] (J.O., c.r., p. 200). - Dépose : 1° une pétition d'un certain nombre d'habitants de la commune de Dannemoine (Yonne) ; 2° des pétitions de 304 habitants des communes de Villeneuve-l'Archevêque, Fontaines et Toucy (Yonne) [24 février] (J.O., c.r., p. 206). - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants de la commune de Tonnerre (Yonne) [23 mars] (J.O., c.r., p. 374). - Dépose une pétition des professeurs de l'école primaire supérieure de Sens (Yonne) [25 avril] (J.O., c.r., p. 570). - Dépose une pétition des agents des postes et télégraphes de Joigny (Yonne) [8 mai] (J.O., c.r., p. 631). - Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion de son rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans la législation et dans l'organisation des services forestiers de l'Algérie [1er juin] (A., t. II, p. 203 ; J.O., c.r., p. 718).- Dépose des pétitions : 1° de la commission administrative des hospices de Sens ; 2° de M. Sappin, à Auxerre ; 3° des membres de la Société de secours mutuels de Brienon (Yonne) [5 juin] (J.O., c.r., p. 759). - Dépose une pétition de M. Guérin-Hédiard, à Sens (Yonne) [12 juin] J.O., c.r., p. 828). - Dépose une pétition des membres du conseil d'administration de la Société coopérative « l'Économe », à Sens (Yonne) [27 juin] (J.O., c.r., p. 983). - Dépose une pétition d'un grand nombre d'habitants de la ville de Sens (Yonne) [7 juillet] (J.O., c.r., p. 1085). - Membre d'une Commission (F. 51 ; J.O., p. 2236).

GUICHARD. Yonne. - Demande un congé [20 novembre] (A., t. I, p. 7 ; J.O., c.r., p. 1288, 1301). - Dépose une pétition des brigadiers forestiers communaux et des gardes de l'arrondissement de Tonnerre (Yonne) [20 novembre] (J.O., c.r., p. 1302).