HAMEL (Ernest). Seine-et-Oise. - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser la commune de Levallois-Perret (Seine) à emprunter une somme de 778.044 francs et à s'imposer extraordinairement (8 c. 30) [11 février] (A., t. I, p. 120 ; J.O., c.r., p. 101 ; Fa. 21, n°58). - Demande un congé [27 février] (J.O., c.r., p. 168). - Est nommé président de la Commission chargée de l'examen du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de rendre applicable au Conseil municipal de Paris l'article 41 de la loi du 5 avril 1884 (J.O., p. 1739 ; F. 32). - Propose au Sénat, à la suite de l'éloge funèbre de M. Jules Simon, faite par M. le Président, de lever la séance en signe de deuil [9 juin] (A., t. II, p. 21 ; J.O., c.r., p. 432). - Demande un congé [22 juin] (J.O., c.r., p. 534). - Membre de Commissions (F. 4, 16, 31, 32, 38, 57 ; J.O., p. 369, 1035, 1722, 1739, 2367, 3741).
HAMEL (Ernest). Seine-et-Oise. - Demande un congé [12 novembre] (J.O., c.r., p. 773). - Membre d'une Commission (F. 3 ; J.O., p. 5998).