Extrait de la table nominative 1931

HAYAUX (Jules-Alphonse) . Haute-Saône. 1931 : Dé. Pose un rapport, au nom de la commission de l'enseignement, sur la proposition de résolution de M. Victor Boret et plusieurs de ses collègues, tendant à réorganiser l'attribution de prix spéciaux à accorder aux instituteurs et aux institutrices ruraux se distinguant dans l'enseignement postscolaire agricole ou ménager agricole.- N° 208. (13 mars)(A. t. I, p. 319 ; J.O., p. 309).- Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1931-1932: (Agriculture)(24 mars)(A.t. I, p. 533 et suiv., 542 ; J.O. p. 490, 497).- Parle sur le procès-verbal de la séance précédente. (26 mars)(A. t. I, p. 610 ; J.O., P. 557).- Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1931-1932: (Pensions)(26 mars)(A. t. I, p. 664 ; J.O. p. 601).- Parle en qualité de rapporteur dans la discussion (Proposition de résolution relative aux prix spéciaux à accorder à des instituteurs et institutrices ruraux). (26 juin)(A. t. I, p. 1266: J.O., p. 1150).- Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Beaumont sur la crise de l'élevage national. (2 juillet)(A.t.I, P. 1440 ; J.O., p. 1296).- Parle sur le règlement de l'ordre du jour. (2 juillet)(A. t. I, p. 1442 ; J.O., p. 1298).- Parle sur l'article unique (nouvelle rédaction - Proposition de résolution relative aux bouilleurs de cru). (3 juillet)(A. t. I, p. 1468 ; J.O., p. 1322).- Intervient sur l'ensemble du projet de loi relatif à la viticulture et au commerce des vins. (3 Juillet)(A. t. Il P. 1517 ; J.O., p. 1563).- Dépose et lit le rapport sur l'élection sénatoriale du département de l'Orne. (20 novembre) (A. t. II, p.38 J.O., p. 1436).- Parle dans la discussion du projet de loi relatestions agricoles). (18 Décembre)(A. t. II, p. 295 ; J.O., P. 1677) Parle dans la discussion de l'interpellation sur les marchés de traverses de chemin de fer. (19 Décembre)(A. t. II, p. 355 ; J.O., p. 1729).- Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'outillage national. (24 Décembre) (A. t. II, p. 442 ; J.O.,p.1805) Commissions: Enseignement (F. 6); Pétitions (F. 9); (Président) (F. 10).- Questions écrites au: Ministre des Travaux Publics (25 février); Ministre des Finances (13 Mars)(6 mai)(2); Ministre des Pensions (13 novembre).