HOEFFEL (M. ROBERT) [Bas-Rhin].
Est nommé membre titulaire : de la commission de l'agriculture [6 octobre 1955] ; de la commission des boissons ( ibid. ).- Membre suppléant de la commission de la famille ( ibid. ).- Membre de la commission plénière de la caisse nationale de crédit agricole [8 novembre 1955]. - Vice-président de la commission des boissons.
Dépôts législatifs :
Rapport fait au nom de la commission de l'agriculture, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, tendant à instituer une prime exceptionnelle en faveur des producteurs de blé de la récolte de 1956 [5 juin 1956] (I, n° 499). - Rapport fait au nom de la commission de l'agriculture sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif au marché de l'orge et du seigle [8 juin 1956] (I., n° 518). - Rapport supplémentaire fait au nom de la commission de l'agriculture, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, tendant à instituer une prime exceptionnelle en faveur des producteurs de blé de la récolte de 1956 [21 juin 1956] (I., n° 552). - Rapport fait au nom de la commission de l'agriculture, sur le projet de loi, adopté avec modification par l'Assemblée nationale dans sa deuxième lecture, relatif au marché des céréales secondaires [5 juillet 1956] (I., n° 596). - Rapport fait au nom de la commission de l'agriculture, sur le projet de loi, adopté avec modification par l'Assemblée nationale, dans sa deuxième lecture, tendant à instituer une prime exceptionnelle en faveur des producteurs de blé de la récolte de 1956 [5 juillet 1956] (I., n° 613).
Interventions :
Intervient, en qualité de rapporteur de la commission de l'agriculture, dans la discussion du projet de loi tendant à instituer une prime exceptionnelle en faveur des producteurs de blé [19 juin 1956]. - Discussion générale (p. 1178) ; dans la discussion du projet de loi relatif au marché de l'orge et du seigle [19 juin 1956] (p. 1184). - Discussion des articles. Art. 2 : amendement de M. Houdei (p. 1185).- Prend part à la discussion de la proposition de loi relative à la formation professionnelle et à la vulgarisation agricoles [20 juin 1956]. - Discussion générale (p. 1209, 1210).- Intervient, en qualité de rapporteur de la commission de l'agriculture, dans la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif au marché des céréales secondaires [5 juillet 1956] (p. 1389) ; dans la discussion, en deuxième lecture du projet de loi tendant à instituer une prime exceptionnelle en faveur des producteurs de blé [5 juillet 1956] (p. 1391).