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Extrait de la table nominative 1880

VICTOR HUGO. Seine. - Président du 4e bureau [avril] (J.O., p. 4385 ; F. n° 40). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant amnistie pour tous les crimes et délits se rattachant aux insurrections de 1870 - 1871, ainsi que pour tous les crimes et délits politiques commis jusqu'au 19 juin 1880 [5 juillet] (A., t. IX, p. 252 ; J.O., p. 7520).