HUSSON (Roger), sénateur de la Moselle (RPR).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires sociales.

- Membre de la délégation parlementaire pour la planification (loi n° 82-653 du 29 juillet 1982).

QUESTIONS

Questions au Gouvernement :

( JO Débats du 1 er juillet 1988) (p. 326) - Ministère : Défense - Evénements de Nouvelle-Calédonie - Défense nationale.

Questions orales avec débat :

185 (JO Débats du 5 juin 1987) (p. 1550) - Ministère: Agriculture - Avenir de l'agriculture française et des zones rurales - (Caduque : mai 1988) - Agriculture.

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1989 [n° 87 (88-89)].

Deuxième partie:

Anciens combattants - (7 décembre 1988) (p. 2359) : diminution de 2,5 % des crédits de ce budget - Diminution du nombre de ressortissants - Non-respect des engagements pris envers les associations : rapport constant - Remise en cause des règles régissant l'évolution des pensions- (p. 2360) : se félicite de l'augmentation des pensions de veuves de guerre - Diminution des crédits d'action sociale de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre, ONACVG - Problème de l'attribution des cartes du combattant et de la retraite anticipée des anciens combattants d'Afrique du Nord - Situation des anciens prisonniers du Viêt-minh - Réduction incompréhensible des crédits de ce budget - Au nom du groupe du RPR, se déclare opposé à l'adoption des crédits du secrétariat d'Etat aux anciens combattants - Examen des crédits - Etat B (p. 2366) : rappelle la présentation d'éléments positifs dans le budget des anciens combattants en 1986 et 1987 - Se déclare opposé à l'adoption de ce budget - Art. 62 A (p. 2369) : au nom du groupe RPR, s'abstiendra sur cet article.

Défense - (7 décembre 1988) (p. 2393) : importance des problèmes de matériel - Faible augmentation des crédits du titre III - Nombreuses suppressions d'emplois dans les armées et risque d'une dégradation de l'efficacité de la défense - Souhaite la réaffirmation solennelle de l'égalité de chaque jeune face au service national et dénonce le nombre élevé d'exemptions - Constate que les commandants d'unités se plaignent du manque de personnels et de moyens- Problème des économies à pratiquer pour la consommation de carburant ou l'entretien des matériels - Inquiétante diminution du nombre de bâtiments dans la marine - Approuve le renforcement de l'encadrement de la gendarmerie et l'ensemble des mesures prises en faveur des personnels- Abstention du groupe RPR sur le projet de budget de la défense pour 1989.